UNIVERSITE HASSAN 2 CASABLANCA
FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUE ET SOCIALES
MOHAMMEDIA
Département : Economique et Gestion
Examen d’accès au master « Ingénierie Comptable Fiscale et Financière
Sujet :
Le système fiscal marocain a trente ans (1986/2016). Sa conception et son élaboration sont le fruit de la grande et profonde réforme réalisée 1984 et 1998.
Le premier texte relatif à la TVA et sa circulaire sont entrés en application le leur janvier 1986
Ceux de I’IS, le leur janvier 1988 et ceux concernant I ‘IGR (devenu I’IR à juste titre) le leur janvier 1990.
Le système fiscal marocain est régulièrement retouché à l’occasion de chaque loi de finances, et il suscite toujours de profondes discutions quant à son équité et son efficacité . Quelles sont, d’après vous, les principales « lacunes »de notre système fiscal et quelles sont les pistes d’améliorations ?
(L’établissement du plan est obligatoire)
Exercice :
La société « MOULIN » fabrique deux produits « A » et « B » à partir de deux matières premières « L » et « M » ;
- Fabrication d’un Kg de produit « A »nécessite la consommation de 200g de MP« L » et 800g de matière première « M »
- Fabrication d’un Kg de produit «B » nécessite la consommation de 500g de MP « L » et 500g
De matière première « M »
- L’utilisation des deux matières premiers est caractérisée par une déperdition de 10℅ (déchets) ;
- Les déchets de la matière « L » sont vendus en l’état pour 10.00dh le kg ;
- Les déchets de la matière « M »émanât de la production du produit A sont détruits à raison de 5,00dh le kg, alors que les déchets de la même matière dégagés lors de la production du produit B seront détruits à raison de 2dh/kg.
- La société a pu vendre la totalité de sa production pendant le mois de janvier.
Durant le mois de janvier2014, la société a dégagé les éléments suivants :
|
Stocks |
kg |
Prix unitaire |
|
Matière première « L » |
10000 |
80 |
|
Matière première « M »
|
1000 |
70
|
|
Achats |
kg |
Prix unitaire |
|
Matière première « L » |
8000 |
54 |
|
Matière première « M »
|
8000 |
48
|
|
Production en kg |
Produit «A » |
Produit « B » |
|
Unités poduites |
6750 |
5400 |
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